Conformément à l’article 33 du Règlement Cosmétique 1223/2009, la Commission européenne est chargée d’élaborer et de mettre à jour un glossaire des dénominations communes des ingrédients utilisés dans les produits cosmétiques. Ce glossaire repose sur les nomenclatures reconnues à l’échelle internationale, mais il ne s’agit pas d’une liste des substances autorisées.
La dénomination commune des ingrédients est appliquée pour l’étiquetage des produits cosmétiques mis sur le marché, douze mois au plus tard après la publication du glossaire au Journal officiel de l’Union européenne.
INCI est l’acronyme pour « International Nomenclature for Cosmetic Ingredients » (Nomenclature internationale des ingrédients cosmétiques).
La liste INCI est une nomenclature obligatoire sur les produits cosmétiques depuis 1998. Créée en 1973 par une association américaine, la liste INCI (ou liste d’ingrédients) a pour but de normer les ingrédients présents dans un produit cosmétique.
L’article 19 du Règlement Cosmétique 1223/2009 définit les règles d’étiquetage de la liste d’ingrédients.
– 0,001 % (10 ppm) pour les produits non rincés.
– 0,01 % (100 ppm) pour les produits rincés.
Depuis 2013, l’Union européenne a adopté une mesure qui demande aux marques de mentionner la présence de nanoparticules entre crochets, c’est le cas notamment pour la forme nano du Diode de Titane : Titanium dioxyde [nano] qui informe, dans ce cas, le consommateur sur la présence de cette substances sous forme de nanoparticules.
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